Vous trouverez, ci-dessous, la réponse du gouvernement à la question écrite relative à l'éco-prêt à taux zéro que j'avais posée le 2 avril 2009 (!).
Lire la suite : Éco-prêt à taux zéro et habitation unique en France
Contactez-moi
Sénateur Richard Yung
Palais du Luxembourg
15, rue de Vaugirard,
75291 PARIS Cedex 06
Tél: +33 1 42 34 34 07
Fax: + 33 1 40 51 06 15
Vous trouverez, ci-dessous, la réponse du gouvernement à la question écrite relative à l'éco-prêt à taux zéro que j'avais posée le 2 avril 2009 (!).
Lire la suite : Éco-prêt à taux zéro et habitation unique en France
Lors d’une récente visite à Bamako, Marie Hélène Beye m’avait fait visiter le centre Sabatisso qui forme des jeunes maliens et franco-maliens aux métiers du textile (pour les filles) et du bâtiment (pour les garçons). J’ai fait la connaissance de Sissoko Djénéba Damba, jeune femme dynamique et fondatrice du centre. Elle m’envoie des photos de l’internat qui vient d’être construit avec les dons que nous avons pu faire parvenir. Quelques donations supplémentaires sont espérées pour acheter le mobilier (lits, tables, chaises) et terminer les travaux.
Lire la suite : Le centre Sabatisso de Bamako : ouverture d’un internat
J'avais écrit à Mme Michèle ALLIOT-MARIE le 10 novembre dernier afin d’attirer son attention sur les difficultés rencontrées par certains ressortissants français pour exercer au Japon leurs droits parentaux après un divorce d’avec un ressortissant japonais. Vous trouverez ci-dessous sa longue réponse.
Lire la suite : Divorces franco-japonais, réponse de la Garde des sceaux
Vous trouverez, ci-dessous, la lettre que j'ai envoyée au ministre de l'Intérieur, M. Brice HORTEFEUX, afin d'attirer son attention sur les difficultés liées à l'obligation de double comparution personnelle des Français de l'étranger qui sollicitent la délivrance d'un passeport biométrique.
Lire la suite : Lettre au ministre de l'Intérieur - Passeport biométrique
Signature d’un accord créant un nouveau régime matrimonial au Palais de l’Élysée 4 février 2010
Le 10 février dernier lors du cocktail destiné à remercier toux ceux qui ont participé à l’élaboration de l’accord entre la République fédérale d’Allemagne et la République Française, la directrice des Affaires civiles et du Sceau Pascale Fombeur s’est notamment exprimée en ces termes :
Lire la suite : Droit matériel commun entre la France et l’Allemagne
Le 18 mars, j’ai rencontré MM Yves de la Messuzière et Jean-Christophe Deberre, respectivement Président et Directeur général de la MLF. Cette association reconnue d’utilité publique gère des établissements d’enseignement français à travers le monde, et en particulier tout autour de la Méditerranée pour le compte des parents ou d’entreprises. Elle n’est pas subventionnée et fonctionne donc en coûts réels. Elle gère une centaine environ d’écoles et lycées à travers le monde (voir son site).
Lire la suite : Rencontre avec la Mission laïque française (MLF)
Lors de la session de mars 2010 de l’Assemblée des Français de l'étranger, j’avais interrogé l’administration sur mise en place d’un régime matrimonial franco-allemand. Vous trouverez ci-dessous ma question et la très longue réponse.
Florence Denèfle, jeune enseignante française au collège Jules Vernes de Guatemala-City a été enlevée et lâchement assassinée jeudi dernier.
Le Guatemala est devenu ces dernières années un pays violent et dangereux. La question du maintien des Français en dehors des postes essentiels se pose.
J’ai présenté mes condoléance à son père, Robert Denèfle, et offert mon aide.
Vous serez heureux d'apprendre que le Président de la République a nommé deux personnalités tout à fait qualifiées avec la mission d'évaluer la prise en charge par l'État de la scolarité des enfants français dans les lycées à l'étranger : Mme Geneviève Collot, députée UMP de l'Essonne et Mme Sophie Joissains sénatrice des Bouches du Rhône, héritière d'une longue lignée de maires d'Aix en Provence (papa et maman).
Je viens d'envoyer la lettre suivante à Monsieur François SAINT-PAUL, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire.
Monsieur le Directeur,
Je suis régulièrement saisi de problèmes de levées d’actes d’état civil dans le cadre soit de demande de CNF ou de transcription d’acte au service central de l’état civil.